Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEUR SOLIDAIRE
LES COMPTOIRS DE LA BIO

Numéro de dépôt :
4638391
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
COULEUR SOLIDAIRE de LES COMPTOIRS DE LA BIO

Présentation de la marque COULEUR SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par LES COMPTOIRS DE LA BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est LES COMPTOIRS DE LA BIO domicilié(e) 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur PIERRE LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque COULEUR SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

LES COMPTOIRS DE LA BIO a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS DE LA BIO , Jolivert , MES TRESORS BIO , COULEUR SOLIDAIRE , Papilles du Monde , L'EPICERIE VERTE , LES COMPTOIRS DE LEO , LES COMPTOIRS DE LA BIO , LA SELECTION DES COMPTOIRS , HO


LES COMPTOIRS DE LA BIO - 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - MONTAUBAN - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur PIERRE LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments nutritionnels, substituts de repas sous forme de poudre, suppléments alimentaires et nutritionnels, préparations nutritionnelles et diététiques, préparations alimentaires pour nourrissons et bébés, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, substances diététiques à usage médical, boissons médicinales à base de plantes ;

Viande, volaille, gibier, poisson, crustacés (non vivants), mollusques (non vivants), coquillages (non vivants), extraits de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, extraits de fruits ou de légumes, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, extrait de champignons, conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, conserves de fruits, de légumes ou de champignons, gelées, confitures, compotes, potages, consommés, bouillons, préparations pour faire des potages, des consommés ou des bouillons, extraits d’algue à usage alimentaire, oeufs, lait, succédanés de lait, produits laitiers, beurre, fromage, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes, huiles, graisses à usage alimentaire, abats, charcuterie, salaisons ; mets, plats préparés ou cuisinés à base de viande, volaille, gibier, poisson, crustacés, mollusques coquillages, extraits de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, fruits et légumes, extraits de fruits ou de légumes, champignons, extrait de champignons, gelées, confitures, compotes, potages, consommés, bouillons, préparations pour faire des potages, des consommés ou des bouillons, extraits d’algue à usage alimentaire, oeufs, lait, succédanés de lait, produits laitiers, beurre, fromage, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, huiles, graisses à usage alimentaire, abats, charcuterie ou salaisons ;

Café, thé, infusions non médicinales, cacao, succédanés du café ou de thé, arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles, céréales transformées, céréales prêtes à consommer, préparations faites de céréales, préparations alimentaires à base de céréales, en-cas à base de céréales, farines, riz, pâtes alimentaires et nouilles, blé cuit ou précuit, semoule, tapioca, sagou, pain, pâtisseries, confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauces et autres condiments, épices, herbes conservées, sandwiches, pizzas, pâtés en croûte, quiches, tourtes, crêpes (alimentation), pâtes à cuire, biscuits, gâteaux, brioches, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets, plats préparés ou cuisinés à base de café, thé, infusions non médicinales, cacao, succédanés du café ou de thé, arômes alimentaires (autres qu’huiles essentielles), céréales transformées, céréales prêtes à consommer, préparations faites de céréales, préparations alimentaires à base de céréales, en-cas à base de céréales, farines, riz, pâtes alimentaires et nouilles, blé cuit ou précuit, semoule, tapioca, sagou, pain, confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauces et autres condiments, épices, herbes conservées, pâtes à cuire, biscuits, brioches, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, céréales en grains non travaillés, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches, herbes potagères fraîches, champignons frais, poissons vivants, coquillages vivants, crustacés vivants, oeufs de poissons, graines à planter, semences à planter, plants, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et semences, animaux vivants, produits alimentaires et boissons pour animaux, malt ;

Bières, boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, jus de légumes (boissons), jus végétaux (boissons), extraits de fruits sans alcool, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, pastilles et poudres pour boissons gazeuses, limonades, sodas, boissons énergisantes, boissons isotoniques, sorbets (boissons) ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations alcoolisées pour faire des boissons, cidres, vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux ;

Services d’informations commerciales, services d’information et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'aide aux entreprises commerciales, aux coopératives, aux entrepreneurs, aux producteurs de l’industrie alimentaire dans la conduite de leurs affaires, services d'assistance managériale de sociétés commerciales, de coopératives, d’entrepreneurs, de producteurs de l’industrie alimentaire, services d'aide à la gestion d'activités commerciales, services d'aide à la gestion d'affaires commerciales, services d’aide à la direction des affaires, services d'assistance commerciale, services d'assistance en planification commerciale, services de conseil en matière de gestion commerciale, services de conseil en organisation et direction des affaires, services d’administration commerciale, services de conseil, d'assistance pour la promotion des ventes, services de mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web, services de comparaison de prix, services de mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits, services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de publicité, services de diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, décoration de vitrines, services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, promotion des ventes pour les tiers, services d’approvisionnement pour des tiers (achat au détail et en ligne de produits et de servies pour d’autres entreprises); services de vente au détail ou en gros des produits suivants : Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments nutritionnels, substituts de repas sous forme de poudre, suppléments alimentaires et nutritionnels, préparations nutritionnelles et diététiques, préparations alimentaires pour nourrissons et bébés, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, substances diététiques à usage médical, boissons médicinales à base de plantes, viande, volaille, gibier, poisson, crustacés (non vivants), mollusques (non vivants), coquillages (non vivants), extraits de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, extraits de fruits ou de légumes, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, extrait de champignons, conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, conserves de fruits, de légumes ou de champignons, gelées, confitures, compotes, potages, consommés, bouillons, préparations pour faire des potages, des consommés ou des bouillons, extraits d’algue à usage alimentaire, oeufs, lait, succédanés de lait, produits laitiers, beurre, fromage, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes, huiles, graisses à usage alimentaire, abats, charcuterie, salaisons ; mets, plats préparés ou cuisinés à base de viande, volaille, gibier, poisson, crustacés, mollusques coquillages, extraits de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, fruits et légumes, extraits de fruits ou de légumes, champignons, extrait de champignons, gelées, confitures, compotes, potages, consommés, bouillons, préparations pour faire des potages, des consommés ou des bouillons, extraits d’algue à usage alimentaire, oeufs, lait, succédanés de lait, produits laitiers, beurre, fromage, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, huiles, graisses à usage alimentaire, abats, charcuterie ou salaisons, café, thé, infusions non médicinales, cacao, succédanés du café ou de thé, arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles, céréales transformées, céréales prêtes à consommer, préparations faites de céréales, préparations alimentaires à base de céréales, en-cas à base de céréales, farines, riz, pâtes alimentaires et nouilles, blé cuit ou précuit, semoule, tapioca, sagou, pain, pâtisseries, confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauces et autres condiments, épices, herbes conservées, sandwiches, pizzas, pâtés en croûte, quiches, tourtes, crêpes (alimentation), pâtes à cuire, biscuits, gâteaux, brioches, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, mets, plats préparés ou cuisinés à base de café, thé, infusions non médicinales, cacao, succédanés du café ou de thé, arômes alimentaires (autres qu’huiles essentielles), céréales transformées, céréales prêtes à consommer, préparations faites de céréales, préparations alimentaires à base de céréales, en-cas à base de céréales, farines, riz, pâtes alimentaires et nouilles, blé cuit ou précuit, semoule, tapioca, sagou, pain, confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauces et autres condiments, épices, herbes conservées, pâtes à cuire, biscuits, brioches, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, céréales en grains non travaillés, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches, herbes potagères fraîches, champignons frais, poissons vivants, coquillages vivants, crustacés vivants, oeufs de poissons, graines à planter, semences à planter, plants, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et semences, animaux vivants, produits alimentaires et boissons pour animaux, malt, bières, boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, jus de légumes (boissons), jus végétaux (boissons), extraits de fruits sans alcool, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, pastilles et poudres pour boissons gazeuses, limonades, sodas, boissons énergisantes, boissons isotoniques, sorbets (boissons), boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations alcoolisées pour faire des boissons, cidres, vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux ;

Services de préparation de repas, services de plats à emporter (préparation de repas), services de traiteurs, services d’informations et de conseils en matière de préparation de repas, services de restauration (alimentation), services de bars, services de cafés, services de cafétérias, services de restaurant en libre services.